• Conseil municipal de Mennecy
    Site créé et administré par Jean Féret - Ce site N'EST PAS celui de la commune de Mennecy
    • Accueil
      • Séances CM ▼
        • Ordres du jour - CM
        • Procès verbaux - CM
        • Budgets
      • Le conseil municipal ▼
        • Règlement intérieur
        • Dates clés et statistiques
        • Les règles de publication
        • Accès aux documents administratifs

ODJ 1979-1970

1979

  • 16 février 1979
  • 31 mai 1979
  • 13 décembre 1979

1978

  • 6 janvier 1978.
  • 23 mars 1978
  • 19 mai 1978
  • 6 juillet 1978
  • 6 octobre 1978

1977

  • 2 mars 1977
  • 20 mars 1977
  • 22 avril 1977
  • 3 juin 1977
  • 8 juillet 1977
  • 4 septembre 1977
  • 8 novembre 1977
  • 16 décembre 1977

1976

  • 2 avril 1976
  • 20 août 1976
  • 22 octobre 1976
  • 10 décembre 1976

1975

  • 21 février 1975
  • 21 mars 1975
  • 25 avril 1975
  • 18 juillet 1975
  • 24 octobre 1975
  • 19 décembre 1975

1974

  • ​1er février 1974
  • 15 mars 1974
  • 21 juin 1974
  • 25 octobre 1974
  • 22 novembre 1974
  • ​20 décembre 1974

1973

  • 2 février 1973
  • 30 mars 1973
  • 25 mai 1973
  • 6 juillet 1973
  • 23 novembre 1973
  • 21 décembre 1973

1972

  • 21 janvier 1972
  • 3 mars 1972
  • 28 avril 1972
  • 26 mai 1972
  • 16 juin 1972
  • 21 juillet 1972
  • 27 octobre 1972
  • 22 décembre 1972

1971

  • 27 février 1971
  • 4 mars 1971
  • 21 mars 1971
  • 2 avril 1971
  • 14 mai 1971
  • 28 mai 1971
  • 25 juin 1971
  • 17 septembre 1971
  • 15 octobre 1971
  • 26 novembre 1971

1970

  • 2 janvier 1970
  • 7 février 1970
  • 18 avril 1970
  • 6 juin 1970
  • 4 juillet 1970
  • 10 octobre 1970
  • 21 novembre 1970

Dans cette décennie, les PV des séances ne contiennent pas les convocations et les ordres du jour, mais seulement une attestation que ces convocations ont été envoyées.
Les pages "ordre du jour" de ce site sont recrées à partir des titres des sections des PV des séances.


​​Accueil

Fermer la fenêtre
Copyrigth mennecy.net 
​Mentions légales

Tous les documents présentés sur ces pages sont des copies qui ne peuvent être opposables aux tiers. Pour obtenir une copie opposable aux tiers parce que certifiée conforme d'un procès-verbal ou d'une délibération, il faut consulter les archives physiques de la mairie.