Séance du 24 septembre 1992

1. CONSEIL MUNICIPAL

Rapporteur: Xavier DUGOIN

  • Désignation de M. Langloys et M. Terrienne dans les commissions municipales en vertu de la loi du 06/02/1992 - suite à note du sous-préfet
  • changement de messieurs Menestrier et Bonneau dans les commissions municipales: action sociale, voirie, travaux, environnement, urbanisme, sur leur demande

2.SOCIAL

Rapporteur: André LEON

  • Dénomination crèches municipales
  • Personnel communal: indemnité pour les élections

3. FINANCES

Rapporteur: Claude GARRO
  • ZAC de MONTVRAIN: Procédure administrative
  • Droit de publicité: convention Commune/MAB

4. URBANISME

Rapporteur: Bernard BOULEY

  • Modification PAE Breguet
  • Modification statuts SIARCE
  • ZAC Remise du Rousset: avenant à la convention d'équipements

5. SPORTS

Rapporteur: Monique SAILLET

  • Dénomination gymnase lycée
  • Convention département/commune pour la rpartition des charges de fluides 
  • Convention département/Commune/CES pour l'utilisation du gymnase du collège
  • Statut des entraineurs sportifs au 1er octobre 1992 (pour information)

6. SIREDOM

Rapporteur: Pierre TELLIER

  • ​Modification des statuts

7. DENOMINATION DES SALLES DE REUNION (ex MALC)

Rapporteur: Jean-Claude GILLES

8. DIVERS

Ordre du jour