Séance du 27 novembre 1997

I. FINANCES

  • Débat d'orientations budgétaires 1998
  • Tarifications 1998

II. PERSONNEL COMMUNAL

  • Régime indemnitaire au profit des filières administratives et sportives
  • Modification de poste professeur territorial d'enseignement artistique hors classe
  • Création de 6 postes d'agents territoriaux d'animation
  • Règlementation du travail à temps partiel
  • Mise à jour du tableau des emplois
  • Création d'un poste d'agent territorial du patrimoine

III. AFFAIRES SCOLAIRES

  • Réussite scolaire
  • Passeport pour l'Europe
  • Convention d'occupation d'un logement communal contigu au cimetière

IV. ENFANCE - JEUNESSE - AFFAIRES SOCIALES

  • Contrat enfance 1998 - Nouveau contrat avec la caisse d'allocations familiales

V. EMPLOI

  • Participation financière du département pour les contrats passés dans le cadre "emplois jeunes"

VI. TRAVAUX - VOIRIE - URBANISME

  • Echange de terrains entre la commune et Monsieur Marin/Marbrier
  • Société IBM: nouvelle demande d'exploitation de forages de prélèvement d'eau à grande profondeur suite à l'annulation de l'autorisation du 8 juillet 1994 par le tribunal administratif de Versailles
  • Rapport 1996 sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement assuré par le SIARCE
  • Rapport 1996 sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement assuré par le SIAAP
  • Acquisition du terrain FOUCHY pour le nouveau cimetière
  • Traité de concession SEMESSONNE
  • Réalisation d'un emprunt pour le financement de l'opération ZAC de Montvrain

VII. CONSEIL MUNICIPAL

  • Observations définitives de la chambre régionale des comptes d'Ile de France

VIII. DIVERS

  • Virement de crédits service des sports
  • Projet d'acquisition d'un terrain non constructible à l'angle rue Canoville et rue Jean Jaurès

Ordre du jour