Séance du 26 mars 2003

I- AFFAIRES GÉNÉRALES

Rapporteur : Joël MONIER 
1-      Signature de la convention entre la ville de Mennecy et l’association MENNECY ECHANGES BONI
2-      Intention de la Commune face à la Fermeture du site de Mennecy de la société KAPPA

II- ENVIRONNEMENT

Rapporteur : Daniel BAZOT
3-      Convention de prestations et de fourniture de bacs de tri sélectif

III- URBANISME

4-      Affectation du résultat de l’exercice 2002 du budget eau potable
5-      Affectation du résultat de l’exercice 2002 du budget assainissement
6-      Vote du budget eau potable : BP 2003
7-      Vote du budget assainissement : BP 2003
8-      Implantation de dispositifs de sécurité aux abords des établissements scolaires
9-      Avenant n°4 à la convention d’aménagement de la ZAC de la remise du Rousset

IV- FINANCES

Rapporteur : Bernard BOULEY 
10-      Affectation du résultat du budget général 2002
11-      Vote des taux du budget général
12-      Vote du budget primitif 2003
13-      Bilan financier de la SEMESSONNE pour l’année 2002
14-      Vente d’un terrain sur la ZAC Montvrain
15-      Commercialisation des terrains de la ZAC Montvrain

V- AFFAIRES SOCIALES

Rapporteur : Marie-Claude RASCOL
 
16-       Changement d’un membre élu du Conseil d’Administration du C.C.A.S. de la commune de Mennecy

VI- SPORTS ET JEUNESSE

Rapporteur : Chantal LANGUET
 
17-      Tarif du séjour au ski « AGOS VIDALOS »

VII- QUESTIONS DIVERSES

18-      Courrier de Monsieur Jean-Paul REYNAUD relatif à la situation de la papeterie KAPPA MENNECY PAPER

Convocation