Séance du 20 mai 2016    PV   -   Délibérations

Rapporteur : Jean-Philippe DUGOIN-CLEMENT
1. Motion de soutien à la candidature de la ville de Paris à l’organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques d’été de 2024
2. Avis de la commune sur le projet de fusion de cinq syndicats dans le cadre du Schéma Départemental de Coopération Intercommunale

Rapporteur : Claude GARRO
3. Décision Modificative n°1
4. Adoption d’une convention de mécénat avec le Clos de Villeroy
5. Garantie d’emprunt accordée à Essonne Habitat pour le programme de construction de logements locatifs sociaux au lieu dit la Remise du Rousset à Mennecy (PLUS FONCIER)
6. Garantie d’emprunt accordée à Essonne Habitat pour le programme de construction de logements locatifs sociaux au lieu dit la Remise du Rousset à Mennecy (PLUS CONSTRUCTION)
7. Garantie d’emprunt accordée à Essonne Habitat pour le programme de construction de logements locatifs sociaux au lieu dit la Remise du Rousset à Mennecy (PLAI FONCIER)
8. Garantie d’emprunt accordée à Essonne Habitat pour le programme de construction de logements locatifs sociaux au lieu dit la Remise du Rousset à Mennecy (PLAI CONSTRUCTION)
9. Actualisation de la tarification de certains services municipaux

Rapporteur : Anne-Marie DOUGNIAUX
10. Demande d’autorisation en vue d’exploiter des installations classées pour la protection de l’environnement [extension du centre de tri de Déchets d’Activités Economiques (DAE)] sises lieu-dit « le sauvageon » - écosite de Vert-Le-Grand à Echarcon, présentée par la société SEMAVAL

Rapporteur : Francis POTTIEZ
11. Demande de subvention pour le projet « Tattoo Metal Fest » auprès du Conseil Régional d’Ile-de-France

Rapporteur : Sylvie PERUZZO
12. Demande de renouvellement de la convention d’objectifs et de financement d’une prestation de service liée au Contrat Enfance Jeunesse pour les établissements d’accueil de loisirs jeunesse et les établissements d’accueil du jeune enfant de la ville de Mennecy
Rapporteur : Jean-Marc RITA LEITE
13. Adoption d’une convention de partenariat avec le Point Information Jeunesse de la commune d’Itteville
14. Adoption d’une convention cadre triennale de partenariat relative aux dispositifs d’aide en direction des jeunes en difficulté d’insertion avec le Conseil Départemental de l’Essonne
15. Actualisation du règlement de fonctionnement de la maison des jeunes