Séance du 26 avril 1990

Zone d'activité économique Montvrain

Rapporteur: Calude GARRO

Assainissement

Rapporteur: Bernard BOULEY

  • ​Proposition Affermage

Syndicat intercommunal des ordures ménagères

Rapporteur: Pierre TELLIER

  • ​Modification des statuts du syndicats

Virement de crédits

Rapporteur: Claude GARRO

  • ​Concours villes fleuries - opération parc de Villeroy
Rapporteur: Pierre TELLIER
  • Installation de feux tricolores - route de Chevannes

Tarification des services

Rapporteur: Claude GARRO

  • Centre aééré
  • Droits de place du marché forain

Centre aéré

Rapporteur: Claude GARRO

  • ​Avenant à la convention Ville/CAF - prestation de service

Subventions exceptionnelles

Rapporteur: Claude GARRO

Questions ecrites

  • Par Mme Doussain
    • convention PACT - ARIM
    • Retrait de délégation de Mme Chabrou
    • Projets pour Mennecy - IUT - antenne universitaire
  • par Mme Chabrou
    • Statut des maire-adjoints sans délégation
    • Avenir du GIRM et comité des fêtes
    • Syndicat d'initiative: statut - rôle - contenu

Ordre du jour