Séance du 30 septembre 1993
1. SOCIAL
Rapporteur: André LEON
- Approbation du barème des participations familiales dans les équipements d'accueil de jeunes enfants - Année 1993/1994
2. SECURITE
Rapporteur: Pierre TELLIER
- Carrefour RD153/RD137/rue de l'Abreuvoir: Convention pour la coordination des feux tricolores entre la SNCF - le département de l'Essonne et la commune de Mennecy.
3. PERSONNEL
Rapporteur: André LEON
- Régularisation de la situation des professeurs non titulaires occupant des emplois de la filière d'enseignement artistique.
- Régime indemnitaire - toutes filières
4. RENEGOCIATION DE LA DETTE COMMUNALE
Rapporteur: Claude GARRO
5. TRAVAUX
Rapporteur: Bernard BOULEY
- Alimentation eau potable - demande d'interconnexion avec le réseau du syndicat intercommunal des eaux de Champcueil
6. ZAC REMISE DU ROUSSET
Rapporteur: Bernard BOULEY
- Modification du PAZ
7. DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
Rapporteur: Bernard BOULEY
- Aliénation terrain avenue de la Jeannotte
8. LOTISSEMENT DELPIERRE
Rapporteur: Bernard BOULEY
- Dénomination de rue
9. GESTION DES EAUX
Rapporteur: Bernard BOULEY
- Etablissement d'un schéma d'aménagement de gestion des eaux SAGE
10. DIVERS
Ordre du jour
