Séance du 26 novembre 1998

I. CONTRAT REGIONAL

1. Présentation du contrat régional

II. FINANCES

2. Tarification cantine municipale - 1999

III. PERSONNEL

Régime indemnitaire
3. Modification du coefficient de l'indemnié de missions des préfectures
4. Attribution d'une heure supplémentaire dans le cadre du versement d'indemnité horaire pour travaux supplémentaires

IV. JEUNESSE - SPORTS

5. Création d'un nouveau centre de loisirs

V. TRAVAUX - VOIRIE - URBANISME

6. Bilan de la concertation préalable en vue de l'aménagement du terrain de l'Horloge
7. Renouvellement de l'application anticipée d'une disposition du projet de POS en cours de révision

VI. SECURITE - ENVIRONNEMENT

8. Règlement d'une facture pour l'achat de matériel de signalisation en section investissement
9. Marché à bons de commande pour installation mise en sécurité
10. Dénomination des deux cimetières

POINTS DIVERS

11. Modification de la composition des représentants au SIEP
12. Création d'une régie d'avance
13. Procédure de passation de marché concernant l'extension de la crèche "Jean Bernard"
14. Projet de vacances d'hiver pour les 8/14 ans (séjour du 28 février au 7 mars 1999)
15. Mise en réforme de 2 photocopieurs des écoles de Mennecy
16. Procédure de passation des marché concernant les travaux d'extension Dojo et salle polyvalente
17. Modification de la composition des membres représentants au SIARCE
18. Cession par la SEMESSONNE à l'OPDHLM et à la société d'HLM La Lutèce du terrain d'emprise du local colectif résidentiel du Buisson Houdart
19. Création d'un poste - animateur du relais d'assistantes maternelles RAM

Orde du jour