Séance du 28 juin 2001

Rapporteur: Daniel PERRET
1. Programme Local de l'Habitat PLH
2. Budget annexe - assainissement - compte administratif 2000
3. Budget annexe - Eau potable - compte administratif 2000
4. Budget annexe assainissement 2000 - Décision modificative
5. Rapports annuels 2000 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement - SEE (Société des Eaux de l'Essonne)
6. Droit d'ester et de défendre la commune en justice - délégation au maire: requête de la société ASSIDOMAIN
7. Droit d'ester et de défendre la commune en justice - délégation au maire: affaire ARBEY / Commune de Mennecy - Permis de construire déposé par la société SCI le domaine de Green Valley
8. Convention relative à la création de bandes cyclables le long de la RD153 entre la commune et le conseil général de l'Essonne

Rapporteur: Bernard BOULEY
9. Budget général - compte administratif et affectation du résultat 2000
10. Approbation du compte de gestion 2000 du receveur municipal
11 Budget primitif 2001 - Décision modificative DM
12. Préparation du passage à l'EURO
13. Projet de renégociation de la dette
14. Proposition de liste concernant le renouvellement de la commission communale des impôts directs
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Rapporteur: Daniel Bazot
15. Modification de la constitution de la commission extra-municipale concernant la papeterie KAPPA
16. Avenant n°5 au marché n°36-2-92 - collecte et évacuation des ordures ménagères: résiliation de l'avenant n'°4
17. Attribution du label "arbres remarquables de France" à l'allée des séquoiadendrons giganteum du Parc de Villeroy

Rapporteur: Annie BERTHAUD
18. Raccordement réseau Internet
​19. Mise en réforme d'un photocopieur

Rapporteur: Nicole PASSEFORT
20. Modification de la tarification des prix de repas et de goûter de la halte-garderie LA Trotinette à compter du 1er septembre 2001
21. Modification de la tarification concernant la fréquentation de la halte-garderie La Trotinette à compte du 1er septembre 2001
​22. Approbation de la convention n°004-01 - Prestation de service halte-garderie La Trotinette entre la commune et la caisse d'allocations familiales de l'Essonne

Rapporteur: Alain CROUILLEBOIS
23. Modification de la tarification concernant le conservatoire municipal de musique, de danse et d'art dramatique à compter du 15 septembre 2001

Rapporteur: Chantal LANGUET
24. Location des installations sportives au Lycée Marie Laurencin à compte du 1er semptembre 2001
​25. Séjour été 12 - 16 ans - Pyrénées - camping à Bagnères de Bigorre

Rapporteur: Joël MONIER
26. Election d'un représentant supplémentaire afin de siéger au conseil d'administration du CCAS
​27. Amélioration et remplacement de la délibération adoptée lors de la séance du conseil muncipal du 3 avril 2001 concernant la reprise de la gestion administrative et financière des services emploi et logement par le CCAS

Rapporteur: Joël MONIER
28. Mise à disposition à titre gracieux d'un logement et véhicule
29. Tirage au sort jury d'assises 2001/2002