Séance du 14 septembre 2004

I – PETITE ENFANCE

Rapporteur : Nicole PASSEFORT
1) Maison de la Petite Enfance : réalisation
2) Maison de la Petite Enfance : approbation du plan prévisionnel de financement/demande
de subvention Conseil Général
3) Maison de la Petite Enfance : approbation du plan prévisionnel de financement/ demande
de subvention Caisse Allocations Familiales

II - URBANISME – TRAVAUX

Rapporteur : Daniel PERRET
4) Maison de la Petite Enfance : demande de permis de construire
5) Modification des statuts du SIARCE

III – ENVIRONNEMENT-TRANSPORTS

Rapporteur : Daniel BAZOT
6) Proposition de transfert de la compétence Elimination et Valorisation des Déchets
Ménagers et Assimilés à la CCVE
7) Proposition de transfert de la compétence « Aménagement rural » à la CCVE

IV – RESSOURCES HUMAINES

Rapporteur : Daniel BAZOT
8) Création d’un poste d’attaché

V – AFFAIRES SCOLAIRES

Rapporteur : Annie BERTHAUD
9) Attribution du marché de restauration : autorisation donnée au maire de signer l’acte d’engagement

VI – JEUNESSE ET SPORTS

Rapporteur : Chantal LANGUET
10) Convention de mise à disposition par la Commune de Mennecy des installations sportives de la ville au Collège « Parc de Villeroy »
11) Convention de mise à disposition par la Commune de Mennecy des installations sportives de la ville au Lycée Marie Laurencin

VII- QUESTIONS DIVERSES

Question écrite de Monsieur Michel BOUCHERY