Séance du 14 décembre 2005

I / TRAVAUX/URBANISME

Rapporteur : Daniel PERRET
1. Périmètre de ZAC « de Champoreux » : études préalables
2. Approbation de la Révision Simplifiée MRS du Plan d’Occupation des sols POS sur la zone UI Avenue Darblay – Observations du Préfet pour modifications ponctuelles
3. Extension du local utilisé par l’association menneçoise « Orquoise Plongée » : dépôt d’une demande de permis de construire
4. Droit d’ester et de défendre la commune en justice – Délégation au maire – Requête de Monsieur et madame GUYOMARD
5. Modification du règlement local de publicité
6. Approbation de la division en lots et en volumes du bâtiment sis 5 rue de l’Arcade
7. Vente d’une propriété communale par procédure d’adjudication : un volume 5 rue de l’Arcade
8. Vente d’une propriété communale par procédure d’adjudication : un studio avec cellier et terrasse au 6, rue de Milly
9. Vente d’une propriété communale par procédure d’adjudication : un studio 6, rue de Milly
10. Motion SIERME

II / FINANCES

Rapporteur : Bernard BOULEY
11. Décision Budgétaire Modificative N°4
12. Demande de subvention au titre des Travaux Divers d’Intérêts Locaux : enveloppe Sénateur
13. Demande de subvention au titre des Travaux Divers d’Intérêts Locaux : enveloppe Député

III / JEUNESSE

Rapporteur : Chantal LANGUET
14. Conditions de réservation et d’annulation des séjours organisés par les services Jeunesse et Enfance de la commune
15. Modification du règlement intérieur du centre de loisirs Joseph Judith
16. Modification du règlement intérieur du Service Jeunesse

IV / RESSOURCES HUMAINES

Rapporteur : Daniel BAZOT
17. Création d’un poste de rédacteur non titulaire à temps complet
18. Création d’un poste d’auxiliaire de puériculture à temps complet non titulaire
19. Création de deux postes d’agents des services techniques non titulaires à temps non complet
20. Suppression de 3 postes emplois jeunes et de 3 postes d’agents des services techniques temps complet
21. Indemnisation des agents recenseurs

V / AFFAIRES SCOLAIRES

Rapporteur : Annie BERTHAUD
22. Avenant N°2 au marché de fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine centrale et assistance technique

VI / CULTUREL

Rapporteur : Alain CROULLEBOIS
23. Demande de subvention au Conseil Général pour l’acquisition de matériel de musique

VII / QUESTIONS DIVERSES

Question du groupe Mennecy Maintenant
1) Bilan d’activité du pôle Loisirs et Découvertes en 2005 (tableau joint)
2) a) Point complet concernant les modalités de l’exercice de la compétence « ordures ménagères » suite au transfert
b) Création d’une commission extra-municipale Conseil municipal de jeunes
c) Coûts pour un certains nombres de documents diffusés par la commune

Convocation