Séance du 23 mai 2006

Rapporteur : Daniel PERRET
1. Avenant n°1 aux trois marchés pour la construction de vestiaires/tribunes au lieu-dit du Rousset
2. Maintien du périmètre de protection des Monuments Historiques
3. Budget Assainissement 2006 : DM n°1
4. Aménagement du secteur Champoreux : définition des objectifs de la future zone d’aménagement concerté et des modalités de concertation préalable

Rapporteur : Bernard BOULEY
5. Acquisition foncière par la commune au titre du droit de préemption urbain d’un terrain et d’un bâtiment sis route d’Echarcon à Mennecy
6. Tarification des services municipaux
7. Décision modificative Budget de la ville 2006 : DM n°1
8. Indemnité représentative de logement des instituteurs Exercice 2005

Rapporteur : Alain CROULLEBOIS
9. Transfert de la compétence « Evènements culturels d’intérêt communautaire » à la CCVE

Rapporteur : Madeleine FIORI
10. Modification du règlement de location des salles communales
11. Tarification à la Fête du Parc

Rapporteur : Nicole PASSEFORT
12. Renouvellement agrément Relais Assistantes Maternelles de la ville de Mennecy

Rapporteur : Chantal LANGUET
13. Dénomination du complexe sportif du Rousset

Rapporteur : Joël MONIER
14. Dénomination du nouveau cimetière

15. Tirage au sort des jurés d’assise