Séance du 18 mars 2011:   PV  -  CR

I. ADMINISTRATION GENERALE

Rapporteur : Marie-Paule ALBANET
1) Délégation du Conseil Municipal au Maire

II. FINANCES

Rapporteur : Claude GARRO
2) Débat d’Orientations Budgétaires DOB 2011
3) Convention financière entre la Mairie de Mennecy et le Tennis Club
4) Vente par la commune d’un pavillon situé, 9 rue des Prunelles à Mennecy
5) Vente de deux places de stationnement situées 9-11-13, rue de la Croix Boissée

III. URBANISME-ENVIRONNEMENT- DEVELOPPEMENT DURABLE

Rapporteur : Anne-Marie DOUGNIAUX
6) Acquisition par la commune d’une parcelle BK n° 381 située rue des Essarts à Mennecy
7) Acquisition par la commune des parcelles BE n° 307 et pour partie BE n° 23 situées Sentier Boucher à Mennecy
8) Participation pour voirie et réseaux (PVR)- Avenue Darblay à Mennecy
9) Loi SRU : Engagement de la commune pour la période triennale 2011-2013 (constructions logements sociaux)

IV. SPORTS-CULTURE

Rapporteur : Annie PIOFFET
10) Demande de subvention au Conseil Général de l’Essonne pour le fonctionnement de la Médiathèque Madeleine de l’Aubespine
11) subvention exceptionnelle au Mennecy Boxing Club
12) Subvention exceptionnelle à l’association nationale des sous-officiers de réserve de l’armée de l’air (ANSORAA)

V. RESTAURATION MUNICIPALE ET SCOLAIRE, ACCUEIL DE LOISIRS

Rapporteur : Sylvie PERUZZO
13) Approbation de la convention d’objectif et de financement d’une prestation de service ordinaire pour l’établissement d’accueil de loisirs maternel et primaire de la ville de Mennecy. ALSH

VI. PETITE ENFANCE

Rapporteur : Carina COELHO-VALENTE
14) Règlement de Fonctionnement Relais Assistantes Maternelles

VII. PERSONNEL

Rapporteur : Xavier DUGOIN
15) Création d’un poste d’Adjoint du patrimoine de 2e classe
16) Création de 3 postes de rédacteur principaux
17) Création d’un poste d’ATSEM Principal de seconde classe

VIII. INTERCOMMUNALITE

Rapporteur : Jean-Philippe DUGOIN-CLEMENT
18) Positionnement de la commune dans le cadre du projet du schéma départemental de coopération intercommunale SDCI
19) Transfert à la CCVE de la compétence « réhabilitation et gestion du stade nautique situé à Mennecy

Convocation