Séance du 25 septembre 2015:  PV  -  CR

Rapporteur : Jean-Philippe DUGOIN-CLEMENT
1. Désignation d’un représentant de la commune de Mennecy au sein de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées
2. Plan de relance de l’investissement des Collectivités Essonniennes
3. Modification de la composition de la Commission Consultative des Services Publics Locaux
4. Modification de la composition d’une commission municipale

Rapporteur : Claude GARRO
5. Décision Modificative n°1
6. Taxe d’habitation – Abattement spécial en faveur des personnes handicapées ou invalides
7. Demande de fonds de concours auprès de la Communauté de Communes du Val d’Essonne pour le petit patrimoine touristique
8. Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) – Exercice 2015 - Travaux éligibles sur programmation complémentaire
9. Nouveau barème de la Taxe Locale sur la consommation finale d’électricité à effet du 1er janvier 2016
10. Actualisation de la tarification des demi-journées de l’accueil de loisirs
11. Remise de pénalités relatives à une taxe d’urbanisme

Rapporteur : Anne-Marie DOUGNIAUX
12. Adoption d’un périmètre et d’une convention de Projet Urbain Partenarial PUP avec la SNC Mennecy Rousset Domaines et la société France Pierre 2 pour la réalisation d’un programme de logements
13. Compléments apportés à la prescription de la révision du Plan Local d’Urbanisme
14. Adoption de la convention entre le SIARCE et la commune de Mennecy relative au reversement d’une participation correspondant au financement d’ouvrages d’assainissement
15. Mandat aux agences immobilières pour la vente d’une propriété communale située au 15 rue des Prunelles
16. Vente de deux places de stationnement n°14 P et 15P (lots 92 et 93) situées 9-11-13, rue de la Croix Boissée à Mr et Mme LOPES DA SILVA
17. Adoption de l’agenda d’accessibilité programmée de la ville de Mennecy
18. Convention de mise à disposition d’un terrain concernant le projet de création d’un relais radiotéléphonique par la société Bouygues Telecom
19. Augmentation du taux de la taxe d’aménagement communale à 20% dans un périmètre défini sur la commune
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Rapporteur : Gilles BRANDON
20. Adoption de la convention de mise à disposition à titre gracieux de trois parcelles par la commune de Mennecy au profit du Syndicat Intercommunal pour le Recyclage et l’Energie par les Déchets et Ordures Ménagères en vue de l’implantation de plates-formes écologiques d’apport volontaire

Rapporteur : Francis POTTIEZ
21. Sollicitation d’une aide pour la saison 2015-2016 au titre du dispositif d’aide aux projets des territoires auprès du Conseil Départemental de l’Essonne
22. Demande de renouvellement du classement du Conservatoire Joël MONIER de musique, de danse et d’art dramatique en catégorie Conservatoire à rayonnement communal soit « CRC »
23. Adoption d’un contrat de parrainage culturel entre la société EIFFAGE ENERGIE Ile-de-France et la commune de Mennecy

​Rapporteur : Annie PIOFFET
24. Dénomination du terrain d’honneur au stade Jean-Jacques ROBERT
25. Dénomination de l’extension du dojo Gérard PIZZONERO

Rapporteur : Sylvie PERUZZO
26. Approbation de l’avenant n°6 au contrat de délégation du service public de la restauration scolaire et municipale de la ville de Mennecy

Rapporteur : Dora DELAPORTE
27. Demande de renouvellement de la convention d’objectifs et de financement des établissements d’accueil du jeune enfant à gestion communale

Rapporteur : Romain BOSSARD
28. Demande d’habilitation et d’inscription pour l’accueil de personnes condamnées à des travaux d’intérêt général

Rapporteur : Xavier DUGOIN
29. Création de deux postes d’adjoints administratifs territoriaux de 1e classe à temps complet
30. Création d’un poste d’ingénieur territorial
31. Création d’un poste de rédacteur territorial
32. Création d’un poste d’adjoint d’animation de 2e classe à temps non complet
33. Création d’un poste de professeur d’enseignement artistique de classe normale à temps non complet, de 11 postes d’assistant d’enseignement artistique principaux de 1ere classe à temps non complet ainsi que 3 postes d’assistants d’enseignement artistique principaux de 2e classe à temps non complet et à temps complet
34. Demande de mise en œuvre de la protection fonctionnelle et juridique pour un agent communal
35. Mise à jour du tableau des effectifs et suppression de postes