• Portail non officiel sur Mennecy
    Site personnel créé et administré par Jean Féret - Ce site N'EST PAS celui de la commune de Mennecy.
    • Accueil
      • Menu ▼
        • Mennecy institutionnel
        • Journaux et TV
        • Guides
        • Séances conseil municipal
        • blogs à Mennecy
        • Mennecy vu d'ailleurs
        • Appels d'urgence mennecy
        • Contact
        • A propos
    • RER D et SA2019

PLU Mennecy

Dans la liste ci-dessous, toutes les sections en bleu sont un lien vers un fichier PDF portant le même nom que le texte du lien.

Délibération soumise au conseil municipal du 7 juillet 2017

  • Notice de présentation
  • Délibération

Les 32 fichiers PDF

Sommaire
  1. Partie 1
    1. Rapport de presentation - PARTIE 1 et 2
    2. Rapport de presentation - PARTIE 3
    3. Rapport de presentation - PARTIE 4
    4. Rapport de presentation - PARTIES 5 à 8
  2. Partie 2    PADD
  3. Partie 3    OAP
  4. Partie 4    REGLEMENT GRAPHIQUE - pagarde
    1. ​REGLEMENT GRAPHIQUE - ensemble du territoire
    2. REGLEMENT GRAPHIQUE - partie nord
    3. REGLEMENT GRAPHIQUE - partie sud
    4. REGLEMENT GRAPHIQUE - elementsL151-19
  5. Partie 5
    1. REGLT ECRIT -reglement de zones
    2. REGLT ECRIT - liste +elements L151-19
  6. Partie 6    SUP-pagarde
    1. SUP-pieces graphiques
    2. SUP-pieces ecrites
    3. SUP-PPRI complet
  7. Partie 7    ANN SANITAIRES - pagarde
    1. ​ANN SANITAIRES - pagarde reseaux
    2. ANN SANITAIRES - Reseau AEP
    3. ANN SANITAIRES - Reseau assainissement
    4. ANN SANITAIRES - Reseau eaux pluviales
    5. ANN SANITAIRES - Reseau electricite et gaz
    6. ANN SANITAIRES -zonage assainissement 
    7. ANN SANITAIRES - Notice sanitaire
    8. ANN SANITAIRES -reglement assainissement 
    9. ANN SANITAIRES -reglement SPANC 
  8. Partie 8     ANN DIVERSES-pagarde
    1. ANN DIVERSES-pieces ecrites
    2. ANN DIVERSES-pieces graphiques
    3. ANN DIVERSES-droits de preemption
Fermer la fenêtre

.
.
Mentions légales
​​© Copyright Jean Féret. Tous droits réservés.